فوزي بن أحمد بالكناني

الملخص

إن تنوّع الشروط الواردة ضمن اتفاقات الشركاء يبرز تنوّع أهدافها؛ فهدف بعض المستثمرين هو عدم البقاء في الشركة لمدة طويلة، مما يجعلهم يطلبون ضمانات لتلافي بقائهم حبيسي مساهماتهم في رأسمال الشركة. وتتخذ تلك الضمانات في جل الأحيان شكل شروط مستمدة من الممارسة التعاقدية الأنجلو سكسونية.


من ضمن تلك الضمانات شروط (clauses piggy back) التي يطلق عليها البعض تسمية شروط المساواة في المعاملة (clauses d’égalité de traitement)، أو شروط الخروج المزامن (clauses de sortie conjointe)، التي يلتجئ إليها المستثمر لأسباب مختلفة تتعلّق بخصوصية إدارة مخاطر الاستثمار في بعض الشركات.


يظلّ المشكل القانوني الأبرز الذي تعاني منه هذه الشروط الحامية للاستثمار هو عدم وضوح وصفها القانوني الذي ينعكس بالضرورة على الآثار التي ينتجها إدراج هذه الشروط ضمن اتفاقات الشركاء في البلدان العربية، ومن ضمنها دولة قطر.


تسعى هذه الورقة البحثية، رغم ندرة الكتابات الفقهية والأحكام القضائية المتعلّقة بشروط الخروج المزامن، إلى إيجاد حل لهذا المشكل القانوني من خلال إدراج هذه الشروط ضمن أحد الأصناف القانونية المعروفة التي تحتوي هذه الشروط على خصائصها الجوهرية، للتأكّد من صحّتها ولضبط آثارها في القانون القطري.

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الكلمات المفتاحية

الاتفاقات بين الشركاء
استثمار
شروط الخروج المزامن
وعْد بالبيع
اشتراط مصلحة الغير
السيطرة على الشركة
ملكية القيم المنقولة

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كيفية الاقتباس
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