رقابة الأسواق المالية في القانون القطري : التداخلات والتكامل
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منشور
ديس 3, 2020
الملخص
تُعتبر رقابة الأسواق المالية في القانون القطري ذات أهمية على أكثر من مستوى. أولاً، تسعى بورصة قطر إلى إثبات وجودها في المشهد الاقتصادي على الرغم من الثروات الطبيعية التي يتمتع بها البلد، وهذا ما يجعل من بورصة قطر مثالًا عن أهمية الاستثمار في سوق الأوراق المالية. ثانيًا، إنه من الضروري إجراء دراسة تحليلية ونقدية ومقارنة لمسألة رقابة الأسواق المالية وتقييم هذه التجربة الفتية واقتراح حلول لتطويرها. ولهذا الغرض يجوز طرح السؤال التالي: كيف ضمن المشرع القطري رقابة ناجعة وفعالة على الأسواق المالية؟ إن قراءة القانون رقم 8 لعام 2012 بشأن هيئة قطر للأسواق المالية، والقانون رقم 13 لعام 2012 بشأن البنك المركزي تبين تداخل أجهزة مختلفة من أجل ضمان رقابة ناجعة.
المقاييس
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الكلمات المفتاحية
أسواق المالرقابةبورصةاستثمارالقانون القطري
المراجع
Bibliographie
Ouvrages et thèses :
ADEIMI (J.), Le cadre juridique de supervision bancaire et de régulation prudentielle : Du risque souverain aux politiques budgétaires d’austérité, Thèse de Doctorat en Droit, Université de Nice, 2018.
ARSOUZE (Ch.), Procédures boursières : Sanctions et contentieux de sanctions, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2007, p. 113.
BAZZI (I.), La commercialisation des produits financiers et la protection du consommateur, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2012, p. 25.
BEN BECHER AMMAR (H.), La protection institutionnelle de l’épargne investie en valeurs mobilières, L’exemple de la Tunisie, Thèse de Doctorat en Droit, Université Toulouse 1, 2005, p.18.
BEN SALAH (W.), La responsabilité des sociétés cotées en bourse et de leurs dirigeants. Étude de droit comparé en Tunisie et en France, Thèse de Doctorat en droit privé, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, 2011-2012.
BONNEAU (Th.) et DRUMMOND (F.), Droit des marchés financiers, Economica, 3ème édition, 2010, n° 5.
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DELLA FAILLE (P.), La modernisation des marchés financiers : Transposition en droit belge de la directive MIFID, Éditions Anthémis, Louvain-La-Neuve, 2008, n° 29.
DI PRIZIO (M.), La régulation administrative des marchés financiers : L’apport de la commission des sanctions à la mission de régulation de l’Autorité des marchés financiers, Thèse de Doctorat en Droit, Université Versailles-St Quentin en Yvelines, 2013, p. 15.
FAYET (E.), L’autorité professionnelle de marché : Du conseil des bourses de valeurs au conseil des marchés financiers, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 5, 2000, p.10 et s.
GUENGANT (A.), « Diagnostic prospectif du risque financier de l’investissement public local », Revue Politiques et management public, Volume 11, n° 3,1993, p.1.
HECKER (L.), Nouvelles formes de régulation et marchés financiers. Étude de droit comparé, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, 2013, p.25.
JAMET (V.), De l’influence du principe de transparence sur la chaîne de régulation de l’information financière, Thèse de Doctorat en Droit, Université de Nice, 2007, p.1 et s.
KUMBE NGOME (M. L.), L’information dans les sociétés cotées, Thèse de Doctorat en Droit, Université Rennes 1, 2015, p. 1 et s.
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NICOLAIEFF (F.), Responsabilités et régulation des marchés financiers : recherche sur les rôles respectifs de l’autorité judiciaire et de l’autorité des marchés financiers, Thèse de Doctorat en Droit, Université Marseille 3, 2008, p. 1 et s.
ROUIMY (M.), Le contentieux du marché boursier : entre régulation et juridiction, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2013, p. 13 et s.
SIMON (F.L.), Le juge et les autorités du marché boursier, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, 2000, p. 1 et s.
STOEVA (B.), La coopération entre les superviseurs financiers dans l’Union européenne, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, en cotutelle avec l’Université du Luxembourg, 2013, p. 1 et s.
TEYSSIER (D.), La régulation des marchés financiers, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2008, p.48.
WAHBI (N.), L’autorité de régulation des marchés financiers : Étude comparative France - Moyen-Orient, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, 2015, p. 10.
YOUSFI-CHARIF (N.), La régulation des marchés financiers au Maroc, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2009, p.1 et s.
YOUSSEF (I.), L’intermédiation financière : étude comparée des droits américains, français et tunisien, Thèse de Doctorat, Université Paris 1, 2012.
Articles :
CARUANA (J.), « Le rôle des banques centrales dans la stabilité macroéconomique et financière », in BIS papers, Banque des règlements internationaux, 2014.
CASTEL (M.) et PLIHON (D.), « Revoir le rôle des banques centrales », Revue d’économie financière, 2009, n° 94.
CLERC (L.) et RAYMOND (R.), « Les banques centrales et la stabilité financière : nouveau rôle, nouveau mandat, nouveaux défis ? », Revue d’économie financière, 2014, n° 113.
LAGAYETTE (Ph.), « Le rôle des banques centrales dans l’environnement financier actuel », Revue d’économie financière, 1991, n° 19.
MOTTIS (N.) et ZARLOWSKI (Ph.), « Relations investisseurs et contrôle des marchés financiers », Revue française de gestion, 2003.
ORANGE (M.), « De la COB à l’AMF, les faux gendarmes de la place financière », in Histoire secrète du patronat de 1945 à nos jours, 2014.
Sites électroniques :
https://www.andlil.com/definition-de-lamf-124937.html, consulté le 24 août 2020.
Banque centrale européenne, Le rôle des banques centrales en matière de contrôle prudentiel, https://www.ecb.europa.eu/pub/pdf/other/prudentialsupcbrole_fr.pdf, consulté le 24 août 2020.
Ouvrages et thèses :
ADEIMI (J.), Le cadre juridique de supervision bancaire et de régulation prudentielle : Du risque souverain aux politiques budgétaires d’austérité, Thèse de Doctorat en Droit, Université de Nice, 2018.
ARSOUZE (Ch.), Procédures boursières : Sanctions et contentieux de sanctions, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2007, p. 113.
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HECKER (L.), Nouvelles formes de régulation et marchés financiers. Étude de droit comparé, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, 2013, p.25.
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TEYSSIER (D.), La régulation des marchés financiers, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 1, 2008, p.48.
WAHBI (N.), L’autorité de régulation des marchés financiers : Étude comparative France - Moyen-Orient, Thèse de Doctorat en Droit, Université Paris 2, 2015, p. 10.
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YOUSSEF (I.), L’intermédiation financière : étude comparée des droits américains, français et tunisien, Thèse de Doctorat, Université Paris 1, 2012.
Articles :
CARUANA (J.), « Le rôle des banques centrales dans la stabilité macroéconomique et financière », in BIS papers, Banque des règlements internationaux, 2014.
CASTEL (M.) et PLIHON (D.), « Revoir le rôle des banques centrales », Revue d’économie financière, 2009, n° 94.
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LAGAYETTE (Ph.), « Le rôle des banques centrales dans l’environnement financier actuel », Revue d’économie financière, 1991, n° 19.
MOTTIS (N.) et ZARLOWSKI (Ph.), « Relations investisseurs et contrôle des marchés financiers », Revue française de gestion, 2003.
ORANGE (M.), « De la COB à l’AMF, les faux gendarmes de la place financière », in Histoire secrète du patronat de 1945 à nos jours, 2014.
Sites électroniques :
https://www.andlil.com/definition-de-lamf-124937.html, consulté le 24 août 2020.
Banque centrale européenne, Le rôle des banques centrales en matière de contrôle prudentiel, https://www.ecb.europa.eu/pub/pdf/other/prudentialsupcbrole_fr.pdf, consulté le 24 août 2020.
كيفية الاقتباس
المزوغي ش. (2020). رقابة الأسواق المالية في القانون القطري : التداخلات والتكامل. المجلة الدولية للقانون, 9(1). https://doi.org/10.29117/irl.2020.0097
القسم
الأبحاث الفرنسية