أمل مملوك

الملخص

يعالج البحث مسألة التناسب في قانون الشركات. عند ظهورها، اكتسحت فكرة التناسب في القانون العام فروع القانون الخاص دون تناولها بالتفصيل في مادة قانون الشركات. ارتكزت هذه الدراسة على القانون التونسي وانفتاحه على القانون الفرنسي، بوصفه المصدر المادي له. يتجلى التناسب في قانون الشركات في مظهرين؛ الأول "رياضي" أو "رقمي"، والثاني مرتبط بالغاية. بالنسبة للتناسب "الرياضي"، فإنّه يظهر من خلال الملاءمة بين حصة الشريك في رأس المال وصلاحياته المالية وغير المالية، وهي ملاءمة منطقية؛ إذ بقدر تعريض الشريك لأمواله للمخاطر يتسع نفوذه حتى يتسنى له الحد من هدرها والمساس بمصلحة الشركة. وفيما يتعلق بالتناسب المرتبط بالغاية، فهو يتجلى في الملاءمة بين الوسائل المستعملة والأهداف المنشودة، بالإضافة إلى البحث عن توازن المصالح.


ويرى جانب من الفقه أن التناسب "الرياضي" قد تم تهميشه لفائدة التناسب المرتبط بالغاية، دون الاستدلال على ذلك بحجج مقنعة، وهو رأي لا نشاطره وحاولنا تنسيبه باتباع منهج تحليلي استدلالي نقدي أثبت صمود هذا التناسب رغم الاستثناءات التي طالته مع الدعوة إلى المحافظة عليه لكونه من مظاهر نية الاشتراك كأحد عناصر عقد الشركة. بقي التناسب المرتبط بالغاية، والذي عالجه الفقهاء ببعض الإشارات دون التعمق في أبرز تجلياته وتأليفها، وهو ما تضمنته هذه الدراسة التي دعمت تنامي أهمية هذا الوجه للتناسب مع المناداة بتعزيزه لارتباطه بالحوكمة الرشيدة للشركات.

المقاييس

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الكلمات المفتاحية

التناسب
المساواة
الملاءمة
رأس المال
توازن المصالح

المراجع
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كيفية الاقتباس
مملوك أ. (2020). التناسب في قانون الشركات. المجلة الدولية للقانون, 2019(2). https://doi.org/10.29117/irl.2019.0065
القسم
الأبحاث باللغة الإنجليزية